Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site www.clepsy.fr est la propriété du Centre d’Excellence InovAND.

Le directeur de la publication du site : Pr. Richard Delorme, Directeur du Centre d’Excellence InovAND et Chef du service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent de l’hôpital Robert Debré AP-HP.

Numéro d’enregistrement RNA : W751261334

Contact

Siège social de l’association :

48 boulevard Serurier – 75019 Paris – France

Téléphone :

01.71.28.25.79

Email :

[email protected]

La politique publicitaire et éditoriale

Le site www.clepsy.fr refuse toute forme de publicité. Le site n’accueille ni ne reçoit de fonds publicitaires.

Le graphisme et les développements

Le site a été réalisé par l’agence Alasaet © développé par Tilted.

L’iconographie

Les images et photographies présentes sur le site appartiennent pour partie au Centre d’Excellence InovAND. Elles ne peuvent être reproduites sans la mention Copyright © CléPsy. Tous droits réservés. En tout état de cause l’utilisation d’une illustration du site ne peut se faire qu’après accord du responsable de la publication.

Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4). En tout état de cause l’utilisation d’un dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu’après accord du responsable de la publication.

Une partie des images a été gracieusement offerte par les éditions Albin Michel.

Les droits de reproduction et de représentation

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Dès lors, à l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique sous peine de contrefaçon (article L 335-2 du Code la Propriété Intellectuelle), est permise dans les conditions suivantes:

• l’accord de l’auteur ou par défaut de la direction des affaires juridiques (art. L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle),
• la gratuité de la diffusion,
• le respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
• la citation explicite du site (…) comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Les informations ainsi reproduites ne peuvent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Liens hypertextes

La création des liens hypertextes pointant vers le contenu du site www.clepsy.fr est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site www.clepsy.fr ne doivent être incluses à l’intérieur d’un autre site.